Mise à jour : juillet 2025

​

1. Éditeur du site

Association RSTYLE
Représentée par François Gautret
Siège social : ADRESSE 75011 Paris
SIRET 443 233 648 00015 • APE 9001Z

​

2. Directeur de la publication

François Gautret

​

3. Hébergeur

Wix.com Ltd
Attn: Legal Department
500 Terry Avenue N.
Seattle, WA 98109, États‑Unis
Site : https://www.wix.com

​

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels) publiés sur ce site est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’Association RSTYLE ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’Association RSTYLE.

​

5. Données personnelles

Les données collectées via les formulaires du site font l’objet d’un traitement déclaré auprès de la CNIL sous le numéro [à renseigner].
Pour plus d’informations sur la gestion de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

​

6. Responsabilité

L’Association RSTYLE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des contenus.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

​

7. Liens externes

Les liens hypertextes présents sur ce site et dirigeant vers d’autres ressources sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Association RSTYLE, qui n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes.

​

8. Cookies

Conformément à la réglementation, un bandeau vous permet d’accepter ou de refuser les cookies. Seuls les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site sont déposés avant votre choix. Vous pouvez modifier vos préférences à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » en bas de page.

​

9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son interprétation ou à son exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

​

10. Contact

Pour toute question ou signalement, contactez-nous :
Association RSTYLE – rstyleparis@gmail.com